Mentions légales

Les conditions générales suivantes s’appliquent à tous les utilisateurs du site www.cocorico-electro.fr

OBJET

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions d’utilisation du site www.cocorico-electro.fr. Tout accès et/ou utilisation du site www.cocorico-electro.fr suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes Conditions. Elles constituent donc un contrat entre Cocorico Electro et l’utilisateur. Dans le cas où l’utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de quitter le site www.cocorico-electro.fr.

MENTIONS LÉGALES

Le site www.cocorico-electro.fr est édité par : L’Association l’Atelier – Association à but non lucratif relevant de la loi 1901
Adresse : Rue des Arts, 45250 BRIARE
Numéro SIRET : 81034836700014
Email : cocorico@asso-atelier.fr
Représentée par M. Nils LIMOGE en qualité de Président de l’Association
Le site www.cocorico-electro.fr est hébergé par la société OVH
2 rue Kellermann 59100 Roubaix, France.
APE 6202A, N°TVA FR 22 424 761 419

ACCÈS AU SITE

Le site www.cocorico-electro.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au site www.cocorico-electro.fr, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet. Cocorico Electro met en oeuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site www.cocorico-electro.fr mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir.

Cocorico Electro ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au site. Cocorico Electro se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du site www.cocorico-electro.fr, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site www.cocorico-electro.fr, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. Cocorico Electro est le titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos etc…). Le contenu reproduit sur le site fait l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

DONNÉES PERSONNELLES

Dans une logique de respect de la vie privée de ses utilisateurs, Cocorico Electro s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 ” informatique et libertés “, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.
Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives en rentrant directement en contact avec Cocorico Electro.